Propriétaire

ADSB-RATP (Association pour le Don de Sang Bénévole, la promotion et les dons d'organes et des tissus humains de la Régie Autonome des Transports Parisiens)
19, place Lachambeaudie
75012 PARIS
Tél. : +33 1 587 81 859

 

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

> Consulter l'acte réglementaire

 Droit d'accès et de rectification

Les informations nominatives vous concernant font l'objet d'un traitement automatisé. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation.
Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter

par courrier électronique

par courrier à :
ADSB-RATP
19, place Lachambeaudie
75012 PARIS

 Propriété intellectuelle

L'intégralité du site de l’ADSB-RATP est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site de l’ADSB-RATP et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de l’ADSB-RATP.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L’ADSB-RATP se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "ADSB-RATP" et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de l’ADSB-RATP.

 

 Responsabilité de l’ADSB-RATP

Les informations communiquées sur le site de l’ADSB-RATP sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la RATP. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

L’ADSB-RATP se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site de la RATP.

La responsabilité de l’ADSB-RATP ne saurait être engagée pour :
les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site de l’ADSB-RATP et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du site de l’ADSB-RATP, les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site de l’ADSB-RATP ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de l’ADSB-RATP, l'impossibilité d'accéder au site www.adsb-ratp.fr et/ou à l'un des sites Internet lui étant lié , les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www.adsb-ratp.fr

 Utilisateurs

L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à l’ADSB-RATP, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site de l’ADSB-RATP lui-même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit l’ADSB-RATP des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet. L'utilisateur du site de la RATP renonce à exercer tout recours contre l’ADSB-RATP dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site de l’ADSB-RATP.

 

 Liens hypertextes

Les utilisateurs du site de l’ADSB-RATP ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l'autorisation expresse et préalable de l’ADSB-RATP.
Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site de l’ADSB-RATP, merci de nous adresser un message.

 Reproduction de contenus

Les utilisateurs du site de l’ADSB-RATP ne peuvent reproduire de contenus (textes, photos, vidéos, sons, animations, etc.) sans l'autorisation expresse et préalable de l’ADSB-RATP.
Aussi, pour toute demande de reproduction d'éléments contenus dans le site de l’ADSB-RATP, merci de nous adresser un message.

 

 Crédits

ADSB-RATP
19, place Lachambeaudie
75012 PARIS

Conception / réalisation
Philippe Tanzi-Bondini Bourgine / Philippe.TanziBondini@ratp.fr